conservateur général du patrimoine

des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

conservateur général, directeur adjoint de l'Institut national d'histoire de l'art

membres de la commission des acquisitions du musée Rodin

au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du

fixant la composition et le fonctionnement de la commission des acquisitions du musée Rodin

conservateur général

administrateur provisoire de l'Institut national d'histoire de l'art

jusqu'à la date de nomination du directeur de l'institut

suppléant

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 3e section

conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre

membre de la commission prévue à l'article 310-G de l'annexe II du code général des impôts

représentant du ministre chargé de la culture

suppléant

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

5. Au titre de la 3e section

architecte en chef des monuments historiques chargé

conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre

conservateur général du patrimoine ; 27 ans de services civils

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

conservateur général du patrimoine, chef du département des peintures du musée du Louvre

à la Commission supérieure des monuments historiques comme membre titulaire de la 3e section

membres du Conseil supérieur du mécénat culturel

e) Au titre des créateurs

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

conservateur général du patrimoine.”

dans les mêmes conditions

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

10. Au titre du comité des sections

représentants de la 3e section

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

6. Au titre de la 4e section

conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

5. Au titre de la 3e section

conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées

membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine

la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine

3°

personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection

Suppléant

conservateur général du patrimoine

chef de l'inspection générale des musées

membres du Conseil supérieur du mécénat culturel

e) Au titre des créateurs

conservateurs généraux du Patrimoine

sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine

rapporteurs adjoints au jury dans les conditions

conservateur en chef

Comité consultatif des musées nationaux